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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PAB
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ONDAFIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONDAFIBRE
PAB - (Groupement Européen d'Intérêt Economique)
PAB EST (société anonyme)
PAB NORD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3019487
Date de dépôt :
05/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2010

Présentation de la marque ONDAFIBRE

Déposée le 5 avril 2000 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PAB, la Société Anonyme (SA) PAB EST, la Société Anonyme (SA) PAB NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONDAFIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Les déposants sont le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PAB domicilié(e) Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France, la Société Anonyme (SA) PAB EST domicilié(e) BAZEILLES, 08140 DOUZY - France, la Société Anonyme (SA) PAB NORD domicilié(e) 32 Rue Gambetta, 59264 ONNAING - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France.

La marque ONDAFIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONDAFIBRE est expirée depuis le 5 avril 2010.

PAB a également déposé les autres marques suivantes : NETOPLUS , COLORINOX , COLORACIER , STRATUS , agriTO , NATURE-COLOR , PARESCO , AGRISOL , VENTELLE , AIRBAC


PAB - (Groupement Européen d'Intérêt Economique) - Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France

PAB EST (société anonyme) - BAZEILLES, 08140 DOUZY - France

PAB NORD (société anonyme) - 32 Rue Gambetta, 59264 ONNAING - France - SIREN 3


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 20 janvier 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°385250 - Publication au BOPI 2004-01-20

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 20 janvier 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°385251 - Publication au BOPI 2004-01-20

Inscription le 20 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°385252 - Publication au BOPI 2004-01-20

Inscription le 20 janvier 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°385253 - Publication au BOPI 2004-01-20

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Panneaux métalliques pour la construction. Panneaux métalliques multicouches. Panneaux sandwich à parement acier et âme en laine minérale pour l'isolation. Panneaux sandwich à parement acier et âme en laine minérale pour pour l'isolation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.